IMPOSIL
Présentation de la marque IMPOSIL
Déposée le 18 avril 1983 par la société étrangère ALSTOE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPOSIL est expirée depuis le 18 avril 2023.
ALSTOE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2015843 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237439 - Publication au BOPI 2003-02-21
Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195533 - Publication au BOPI 1995-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333153 - Publication au BOPI 2001-10-22
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513658 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08
Inscription le 2 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°660773 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-02